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Arrêts et conclusions

n° du rôle A 89/8
Concerne Kortman / Remo Chemie
Juridiction nationale Koophandel Mechelen
Objet Marques - Loi uniforme Benelux sur les marques
Date décision 10-12-1990
 
Titre du document Langue Date document
arrêt FR 10-12-1990
conclusions de l’avocat général FR 08-05-1990
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